Monique-Edwin Massoni


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Massoni (Monique-Edwin)
ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1992
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Massoni (Monique-Edwin)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Massoni (Monique-Edwin)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1991
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1991
Ministère de la justice
Groupe:
inscription
10 Février 199110/02/1991
De: Monique Edwin Massoni
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.